Conditions générales de vente

Conditions générales de vente

Article 1 – Champ d’application

Les présentes conditions générales de vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site [votre site] par des particuliers ou professionnels pour l’achat de produits imprimés en 3D. Elles prévalent sur tout autre document, sauf conditions particulières acceptées expressément par écrit.

Article 2 – Produits

Les produits proposés sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible sur le site. Les photographies et descriptions ne peuvent garantir une similitude parfaite avec l’objet imprimé, notamment en raison des spécificités du procédé 3D.
Le client est responsable du choix et de la vérification des caractéristiques avant commande.

Article 3 – Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Ces derniers sont précisés avant validation de la commande. Les prix applicables sont ceux en vigueur au moment de la commande.
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les commandes validées seront facturées au prix en vigueur lors de la validation.

Article 4 – Commande

La commande est validée une fois le paiement complet reçu. Le vendeur se réserve le droit d’annuler ou refuser toute commande d’un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande précédente.

Article 5 – Paiement

Le paiement s’effectue via les moyens proposés sur le site (carte bancaire, PayPal, virement, etc.) en toute sécurité. La commande ne sera traitée qu’après confirmation du paiement.

Article 6 – Livraison

Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Le délai d’expédition est généralement de 48 heures sauf indication contraire. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité du vendeur en cas de retard.
Il appartient au client de vérifier la conformité et l’état du colis à la réception et de signaler toute réserve au transporteur.

Article 7 – Droit de rétractation et retours

Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sauf exceptions pour produits personnalisés (impressions 3D sur mesure exclus).
Les retours doivent être effectués dans leur état d’origine, complets, non utilisés et accompagnés de la facture. Les frais de retour sont à la charge du client sauf produit défectueux ou erreur de livraison.

Article 8 – Garantie

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et contre les vices cachés. En cas de défaut avéré, nous nous engageons à réparer, échanger ou rembourser. Toute demande doit être formulée auprès du service client à [votre contact].

Article 9 – Propriété intellectuelle

Les modèles imprimés sont soumis aux droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite.

Article 10 – Responsabilité

Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects liés à l’achat ou à l’usage des produits. La responsabilité est limitée au montant de la commande.

Article 11 – Loi applicable et litiges

Les présentes CGV sont régies par la loi française. En cas de litige, une tentative de résolution amiable sera recherchée avant tout recours juridique.